Règlement intérieur

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association Igny Atout Danse dont l'objet est de favoriser le développement psychomoteur et le bien-être de l’enfant et de l’adulte par la découverte de l’apprentissage de la Danse. Il sera consultable sur le panneau d’affichage, sur le site internet de l’association ou par demande de l’adhérent.

Titre I : Membres

Article 1er - Composition

L'association « Igny Atout Danse » est composée des membres suivants :

Membres du Bureau

Membres adhérents

Article 2 - Inscription de membres nouveaux

Les inscriptions se font au début de l’année scolaire, au moment du Forum des Associations.

L'association Igny Atout Danse peut à tout moment accueillir de nouveaux membres en dehors de cette période. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : Demande d’accord après prise de contact avec la directrice artistique (coordonnées sur le site de l’association).

Une période d’essai en septembre de trois semaines est possible pour les nouveaux adhérents moyennant 10€00 par cours en essai (déductibles de la cotisation après finalisation de l’inscription, non restitués si la période d’essai ne mène pas à une inscription).

3 enveloppes timbrées à votre adresse.
1 photo
Un certificat médical

Seront demandés pour finaliser votre inscription (obligatoire).

Les membres adhérents s’engagent pour une saison complète.

Article 3 – Réinscription des anciens membres

Les anciens membres adhérents peuvent se préinscrire au mois de Juin ou au forum des associations en début d’année (pour les dates et les horaires l’information est consultable sur le site web et les panneaux d’affichage).

Une réservation de cours est possible moyennant 10€ par cours réservé (uniquement pour les anciens membres). Ces 10€ seront déduits de la cotisation si l’inscription est finalisée mais seront conservés en cas de non inscription.

Article 4 - Cotisation

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.

Elle peut être réglée en 1 fois ou trois fois.

Elle doit être acquittée après la période d’essai au plus tard, l’encaissement se faisant :

En Octobre pour le règlement en 1 fois.
En Octobre / Novembre / Décembre pour le règlement en trois fois (les trois chèques doivent être faits et remis à l’inscription).

Le montant de celle-ci est fixé chaque année par le Bureau en fonction de la durée du ou des cours suivis par le membre adhérent.

La somme versée lors des pré-inscriptions est déductible du montant total.

A cette cotisation s’ajoutera le montant de la Licence à la Fédération Française de Danse (Obligatoire).

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé.

Article 5 - Exclusion

Selon la procédure définie à l'article 7 des statuts de l'association, la qualité de membre se perd par :

- la démission.

- le décès.

- la radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de cotisation après rappel à l’intéressé, ou pour motifs graves.

L’intéressé sera invité à se présenter devant le bureau pour fournir des explications. A l’issu de cette séance, le bureau peut prononcer l’exclusion définitive.

Titre II : Fonctionnement de l'association

Article 7 - Le bureau

Conformément à l'article 10 des statuts de l'association, le Bureau a pour objet de veiller à l’application du règlement intérieur et au bon fonctionnement de l’association.

Il est composé des membres élus lors de l’Assemblée Générale.

Article 8 - Assemblée Générale Ordinaire

Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, l'Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Bureau.

Tous les membres adhérents sont autorisés à participer.

Ils sont convoqués selon la procédure suivante :

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Un compte-rendu sera consultable en ligne et sera envoyé par mail aux adhérents ayant fourni une adresse mail valide.

Article 9 Assemblée Générale Extraordinaire

Conformément à l'article 13 des statuts de l'association, une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée en cas de démission d’un membre du bureau, de modification des statuts.

L’ensemble des membres de l'association seront convoqués par courrier.

Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.

Titre III : Dispositions diverses

Article 10 Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’association est établi par le Bureau.

Il peut être modifié par le bureau.

Le nouveau règlement intérieur sera consultable par tous sur le site internet de l’association ou sur le panneau d’affichage.